Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE
PASCUAL MICHEL

Numéro de dépôt :
3215383
Date de dépôt :
11/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2013
LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE de PASCUAL MICHEL

Présentation de la marque LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE

Déposée le 11 mars 2003 par PASCUAL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est PASCUAL MICHEL domicilié(e) 51 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL - 06570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCUAL MICHEL domicilié(e) 51 Rue GRANDE,06570 SAINT PAUL - 06570 - France.

La marque LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE est expirée depuis le 11 mars 2013.

PASCUAL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE


PASCUAL MICHEL - 51 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL - 06570 - France


PASCUAL MICHEL - 51 Rue GRANDE,06570 SAINT PAUL - 06570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Fruits et légumes frais, arbustes, plantes, plantes séchées pour décoration. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des vins), cidres, digestifs (liqueurs et alcools à l'exception des vins), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.